La validité des diagnostics immobiliers


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Illustration représentant la durée de validité des diagnostics immobiliers.

Les diagnostics immobiliers disposent tous d'une durée de validité. Celle-ci peut changer en fonction du type de transaction ou de repérage, mais attardons-nous sur certains cas plus spécifiques et souvent mal compris.

Le but du diagnostic est de mettre en lumière des anomalies ou des matériaux dangereux, afin de les corriger et rendre le bien plus sécurisé pour ses occupants. Ces points de contrôle évoluent en fonction du temps, soit parce que la réglementation évolue, soit parce que les éléments inspectés évoluent avec le temps et risquent de se dégrader et donc de mettre en danger les occupants.

Cependant, en aucun cas ces durées de validité sont gravées dans le marbre. La réglementation évoluant très rapidement dans le monde du diagnostic immobilier, certains textes réglementaires viennent changer ces durées de validité pour les raccourcir :

  • En 2013, la réglementation amiante évolue. Les diagnostics réalisés précédemment, qui n'avaient pas mis en lumière la présence d'amiante, avaient une durée de validité "illimitée". Cependant, avec la nouvelle réglementation, les pouvoirs publics estiment qu'un nouveau repérage est nécessaire, rendant donc ces derniers caducs.

  • En 2021, c'est la réglementation sur le diagnostic de performance énergétique qui change, et les diagnostics réalisés précédemment voient leur durée de validité réduite afin d'harmoniser le nouveau modèle de calcul plus rapidement.

À noter également que le diagnostic se base sur l'état du bien au moment de la visite. Ainsi, si des modifications ont lieu après la visite du diagnostiqueur, certains diagnostics peuvent devenir erronés et nécessitent donc d'être refaits. C'est généralement le cas lors d'un changement de propriétaire, en théorie les diagnostics doivent être au nom du vendeur.

Quoi qu'il en soit, si vous avez un doute sur la durée de validité d'un diagnostic, n'hésitez pas à me contacter. Je prendrai le temps de vous expliquer quels diagnostics sont valables, lesquels ne le sont plus et pourquoi.

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