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Diagnostics avant Travaux

Le saviez vous?  le diagnostic avant travaux doit s'effectuer avant tout démarage de chantier et cela méme si vous venez d'acheter un bien et que vous possédez un diagnostic amiante et Plomb. Le diagnostic avant travaux est effectué pour...


Le Repérage Amiante Avant Travaux

Pourquoi? Pourqui? Parqui? Le décret relatif au Repérage de l'Amiante avant Travaux,issu de la loi "Travail",est paru au Journal officiel du 10 mai 2017. Il précise l'obligation pour les maitres d'ouvrage d'effectuer un...


Le Dossier Technique Amiante

Tout Propriétaire d'un Batiment construit avant le 1er Juillet 1997 doit étre en possession d'un Dossier Technique Amiante! Bureaux, Commerces ,Ecole,Mairie,Batiments Agricoles,parties communes d'immeubles.....Vous avez effectué un Dossier Technique Amiante...


Les nouveaux risques intégrés à l’ESRIS (ex ERNMT)

Les nouveaux risques intégrés à l’ESRIS (ex ERNMT)

Avant janvier 2018, les propriétaires transmettaient ainsi un ERNMT. Cet état des risques naturels miniers ou technologiques comprenaient les plans de prévention ce ces risques tels qu’établis dans la commune. Ce formulaire a changé de titre et de...


Etat de Servitude Risque et Information des Sols ESRIS

Nouveau  ESRIS ( Etat de Servitude Risques et Information des Sols ) remplace l'ERNMT ( Etat des Risques Naturel et Minier et Technologiques). ESRIS  sera donc plus approfondi sur l'information des sols. Toutefois si vous avez effectué un ERNMT depuis moins de 6...


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